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Actualités de la douane
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23.11.2022 Missions et organisation de la douane
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Les missions de francisation des navires, de perception des droits de navigation et de…
DAFN - Transfert de missions, ça bouge en matière de navigation
06.12.2021 Missions et organisation de la douane, Navigation -
A l'occasion de la Journée Mondiale de l'océan, la Douane met en avant l'action de ses…
Journée mondiale de l'océan - 8 juin 2021
08.06.2021 DNGCD, Missions et organisation de la douane, Protection de l'environnement, Qui sommes-nous -
Depuis le 03 juin 2021 une nouvelle réglementation a été mise en place pour déclarer…
Déclarez en ligne vos mouvements transfrontaliers d'argent liquide avec DALIA
04.06.2021 Services en ligne, Voyages -
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
31.12.2019 Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabac, Transport, TVA -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
20.08.2019 -
À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'…
Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche
27.02.2018 Navigation -
Le prêt de votre navire, sa location, son convoyage par un professionnel, son usage à titre…
Prêt, location, convoyage par un professionnel et usage à titre payant de votre navire
15.05.2013 Navigation -
Vous devez avoir à bord l'acte de francisation du bateau, ainsi que les pièces d'identité des…
Départ ou retour en France, quelles obligations pour les plaisanciers ?
15.05.2013 Navigation