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Les œuvres et objets d'art (transport par son auteur)

Les œuvres et objets d'art transportés par leurs auteurs sont soumises à des formalités particulières à l'entrée et à la sortie du territoire national.

Exportation temporaire hors de France

Les formalités

Les œuvres exportées temporairement vers un pays tiers (c'est-à-dire situé hors de l'Union européenne) doivent faire l'objet d'une déclaration en douane écrite ou par voie électronique (DAU) ou être exportées sous couvert d'un carnet ATA.
Dans certains cas, le service des douanes peut admettre que l'exportation des œuvres d'art soit réalisée sous couvert de la procédure de l'inventaire détaillé, en lieu et place du dépôt de ces documents.
L'inventaire détaillé, établi sur papier libre en double exemplaire, est daté et signé par l'auteur. Il doit être présenté au bureau de douane de sortie qui en conserve un exemplaire.
L'inventaire ne peut pas être utilisé si les œuvres sont considérées comme des biens culturels.
Pour pouvoir bénéficier d'une exonération des droits de douane lors de leur retour dans l'Union européenne, les œuvres d'art doivent, en principe, être réimportées dans le même état dans un délai de trois ans, mais ce délai peut être éventuellement prolongé. L'inventaire détenu par l'auteur doit être visé par un bureau de douane au retour des œuvres d'art.

La régularisation en cas de vente

Si les œuvres ne sont pas réimportées (en totalité ou en partie), le bureau de douane doit annoter l'inventaire en conséquence.
En cas de vente, l'artiste doit respecter la règlementation fiscale qui lui est applicable.

Importation temporaire en France

Procédure simplifiée d'importation

Les œuvres d'art doivent faire l'objet d'une déclaration en douane écrite ou par voie électronique (DAU) ou être importées sous couvert d'un carnet ATA, mais peuvent également dans certains cas être importées en France selon la procédure simplifiée de l'inventaire.
Se rapprocher d'un bureau de douane pour de plus amples informations.
L'inventaire, établi en deux exemplaires, est visé par le bureau de douane d'entrée sur le territoire communautaire qui en conserve un exemplaire (la souscription d'une garantie peut être demandée).

Séjour des œuvres d'art sur le territoire communautaire

Le second exemplaire de l'inventaire doit toujours accompagner les œuvres d'art.

Réexportation des œuvres d'art

Le deuxième exemplaire de l'inventaire doit être visé par le bureau de douane de sortie. Ce dernier doit adresser une copie de l'inventaire visé au bureau d'entrée initiale.