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- 6743 - Bod du 2008-01-11
BOD N° 6743
Bod du 2008-01-11
Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :
08-003
Produits pétroliers - Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2008
Du
Classement
- J.3.0 - Dispositions générales
- J.4.1.4 - Les autres régimes (white spirit, pétroles lampant utilisé comme combustible, etc.) sous condition d'emploi
Bureau
F2
FID1 - Energie, environnement et loi de finances
Date d’entrée en vigueur
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DOC
-
108
Ko
Annexes
08-002
Produits pétroliers - Régime fiscal privilégié du gazole sous conditions d'emploi
Du
Classement
- J.4.1.1 - Les fiouls sous condition d'emploi
Bureau
F2
FID1 - Energie, environnement et loi de finances
Date d’entrée en vigueur
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SXW
-
18
Ko