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- 6832 - Bod du 2009-07-20
BOD N° 6832
Bod du 2009-07-20
Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative le point de réglementation suivant :
09-051
BOD Carburants d'aviation
Du
Classement
- J.4.1.2 - Le carburéacteur sous condition d'emploi
- J.6.2 - Règles de fonctionnement
Bureau
F2
FID1 - Energie, environnement et loi de finances
Date d’entrée en vigueur
Cette DA est abrogée par
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SXW
-
44
Ko
Annexes