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- 6916 - Bod du 2012-01-02
BOD N° 6916
Bod du 2012-01-02
Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative le point de réglementation suivant :
12-001
Tarifs des droits sur les alcools et les boissons alcooliques applicables au 1er janvier 2012
Du
Classement
- R - Contributions indirectes et règlementations assimilées
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
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-
121
Ko