OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2026
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7615 du 26 décembre 2025 (DA n° 25-012).
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 29 décembre 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 67 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2026
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er janvier 2026
Source : Arrêté du 3 décembre 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 12 décembre 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 148 Ko
- Télécharger le document - PDF 395 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er novembre 2025
Source : Arrêté du 1er octobre 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 144 Ko
- Télécharger le document - PDF 392 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7601 du 30 septembre 2025 (DA n°25-042), abrogeant le BOD n°7592 du 29 juillet 2025 (DA n°25-032).
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 30 septembre 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 73 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er septembre 2025
Source : Arrêté du 26 août 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 13 août 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 142 Ko
- Télécharger le document - PDF 383 Ko