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Tabacs
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15.07.2020 Contributions indirectes , TabacsVentes de tabacs en France
La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données relatives aux ventes...
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13.02.2020 Lutte contre la fraude , TabacsSaisie par les douaniers de Calais de 10 tonnes de cigarettes de contrebande
Le 5 février 2020, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie exceptionnelle de 49 500...
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04.02.2020 Lutte contre la fraude , TabacsPlan national de mobilisation contre le trafic de tabacs et cigarettes
Présentation du bilan 2019 par Gérald DARMANIN à la direction régionale des douanes de Paris.
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07.01.2020 Lutte contre la fraude , TabacsSaisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Arles pour la saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande.
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVALes mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale...
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31.10.2019 Lutte contre la fraude , TabacsQuatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant près de 15 tonnes...
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02.10.2019 Lutte contre la fraude , TabacsDeux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies totalisant plus de 6,5...
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10.09.2019 Tabacs , Lutte contre la fraudeSaisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes de tabac de...
