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Tabacs
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06.05.2021 Contributions indirectes , TabacsLes ventes de tabacs en France
La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données relatives aux ventes...
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05.05.2021 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacsPrès de 18 000 cartouches de cigarettes découvertes dans un chargement de panneaux d'isolation
Le 30 avril, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie de 3,5 tonnes de cigarettes.
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23.04.2021 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Tabacs
500 kg de tabac de contrebande saisis par la brigade des douanes d’Auxerre
Une saisie exceptionnelle réalisée par les douaniers de la brigade d’Auxerre lors d'un contrôle routier.
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13.04.2021 Alcools et boissons , Cautionnement , Contributions indirectes , Fiscalité , Services en ligne , Tabacs , TVA , ViticultureTélépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le service en ligne Télépaiement...
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19.10.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , TabacsNouveau plan Tabacs 2020-2021
Olivier Dussopt annonce de nouvelles mesures pour lutter contre les trafics de tabacs et pour renforcer...
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07.09.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabacs
Les douaniers de Dunkerque et Narbonne saisissent près de 2 tonnes de tabacs de contrebande
La semaine dernière, toujours mobilisés dans la lutte contre les trafics de tabacs, les douaniers français...
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13.02.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabacs
Saisie par les douaniers de Calais de 10 tonnes de cigarettes de contrebande
Le 5 février 2020, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie exceptionnelle de 49 500...
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04.02.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , TabacsPlan national de mobilisation contre le trafic de tabacs et cigarettes
Présentation du bilan 2019 par Gérald DARMANIN à la direction régionale des douanes de Paris.
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07.01.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabacs
Saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Arles pour la saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande.
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVALes mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale...
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31.10.2019 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabacs
Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant près de 15 tonnes...
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02.10.2019 Lutte contre la fraude et les trafics , TabacsDeux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies totalisant plus de 6,5...
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10.09.2019 Tabacs , Lutte contre la fraude et les traficsSaisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes de tabac de...
