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Tabacs
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06.01.2021 Contributions indirectes , Tabacs
Les ventes de tabacs en France
La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données relatives aux ventes...
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19.10.2020 Lutte contre la fraude , Tabacs
Nouveau plan Tabacs 2020-2021
Olivier Dussopt annonce de nouvelles mesures pour lutter contre les trafics de tabacs et pour renforcer...
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07.09.2020 Lutte contre la fraude , Tabacs
Les douaniers de Dunkerque et Narbonne saisissent près de 2 tonnes de tabacs de contrebande
La semaine dernière, toujours mobilisés dans la lutte contre les trafics de tabacs, les douaniers français...
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13.02.2020 Lutte contre la fraude , Tabacs
Saisie par les douaniers de Calais de 10 tonnes de cigarettes de contrebande
Le 5 février 2020, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie exceptionnelle de 49 500...
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04.02.2020 Lutte contre la fraude , Tabacs
Plan national de mobilisation contre le trafic de tabacs et cigarettes
Présentation du bilan 2019 par Gérald DARMANIN à la direction régionale des douanes de Paris.
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07.01.2020 Lutte contre la fraude , Tabacs
Saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Arles pour la saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande.
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVA
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale...
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31.10.2019 Lutte contre la fraude , Tabacs
Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant près de 15 tonnes...
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02.10.2019 Lutte contre la fraude , Tabacs
Deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies totalisant plus de 6,5...
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10.09.2019 Tabacs , Lutte contre la fraude
Saisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes de tabac de...