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20.08.2019Douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
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24.10.2018 Alcools et boissonsÉvolution de la fiscalité des boissons alcooliques au 1er janvier 2019
Ces évolutions concernent les taux nouvellement applicables aux alcools et boissons alcooliques…
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22.06.2018 Alcools et boissonsÉvolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018
Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de…
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19.06.2018 Alcools et boissonsSimplification administrative pour les professionnels du vin
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
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28.03.2018 Services en ligne, Alcools et boissons, ViticultureDématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
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12.12.2017 Alcools et boissons, Missions et organisation de la douaneUnis pour garantir l’authenticité du champagne
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
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03.11.2016 Missions et organisation de la douaneDémantèlement d'un trafic de vin dans le Bordelais
Les enquêteurs de la douane française ont démantelé un vaste trafic de vin, usurpant des…
