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Actualités de la douane
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23.02.2021 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douaneLutte contre la contrefaçon : le nouveau plan de la douane française pour 2021-2022
Lundi 22 février, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics, a présenté à l'…
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08.12.2020 Achats en ligne, ContrefaçonVos achats en ligne : la douane veille et vous conseille
Les fêtes de fin d’année approchent et nombreux sont ceux qui vont effectuer leurs…
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16.11.2020 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douaneLes douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contrefaçons de textile et de maroquinerie
Mardi 10 novembre 2020, les agents des douanes de la brigade de…
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24.09.2020 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les traficsLes douaniers du Havre détruisent 40 000 peluches dangereuses
Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la…
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04.09.2020 Contrefaçon, EORILutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient obligatoire
Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour déposer…
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25.08.2020 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les traficsLes douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
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20.08.2019Douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
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16.04.2019 Lutte contre la fraude et les traficsAttention aux escroqueries reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane judiciaire
Dans tous les cas qui lui ont été signalés, la douane n'était pas à l'origine de ces demandes.…
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15.01.2019 Contrefaçon, Missions et organisation de la douaneFrais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage, manutention, transport…
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15.11.2018 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douaneLes services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à plus de 20…
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16.10.2018 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douaneSaisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
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16.08.2018 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douaneLes douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’…
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26.06.2018 Missions et organisation de la douaneLa douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II
Cette opération a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la plus…
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07.06.2018 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douaneJournée Mondiale Anti-Contrefaçon
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie des…
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18.05.2018 Contrefaçon, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douaneContrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa
Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes…
