OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7601 du 30 septembre 2025 (DA n°25-042), abrogeant le BOD n°7592 du 29 juillet 2025 (DA n°25-032).

Auteur :
Publié le :
Mardi 30 septembre 2025
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er août 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7592 du 29 juillet 2025 (DA n°25-032), abrogeant le BOD n°7582 du 27 juin 2025 (DA n°25-023).

Auteur :
Publié le :
Mardi 29 juillet 2025
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7582 du 27 juin 2025 (DA n°25-023), abrogeant le BOD n°7572 du 31 mars 2025 (DA n°25-014).

Auteur :
Publié le :
Vendredi 27 juin 2025
Mots clés :

2024 - Relevé par département de la production des vins

Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI

Auteur :
Publié le :
Dimanche 25 mai 2025
Mots clés :

2024 - Superficies et volumes en production par produit

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2024-2025 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Dimanche 25 mai 2025
Mots clés :
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