OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Résultat(s) de recherche pour : « exportations »

2019/77 - Avis aux importateurs de certains agrumes préparés ou conservés originaires de République Populaire de Chine

Modification de la dénomination d'une société chinoise productrice -exportatrice d'agrumes dans le cadre du règlement d'exécution n°1313/2014 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de certains agrumes préparés ou conservés et originaires de République Populaire de Chine - Règlement d'exécution n°2019/1860 du 6 novembre 2019 (L286/13).

Pays :
Chine
Produit :
Agrumes préparés ou conservés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 07 novembre 2019
Mots clés :

2019/73 - Règlement d’exécution (UE) 2019/1706 de la Commission du 10 octobre 2019 relatif à l'ajout d'une société à la liste desproducteurs-exportateurs chinois bénéficiant d'un taux individualisé

Ajout de la société Wuxi Solead Technology Development Co. Ltd, Xianjian Town, à la liste des producteurs-exportateurs chinois bénéficiant d'un taux individualisé.

Pays :
République populaire de Chine
Produit :
Fils de polyesters à haute ténacité
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 octobre 2019
Mots clés :

2019/69 - Avis aux importateurs de carreaux en céramiques originaires de la République populaire de Chine

Octroi du statut de nouveau producteur-exportateur pour la société Zhuhai Xuri Ceramics Co. Ltd.

Pays :
République populaire de Chine
Produit :
Carreaux en céramique
Auteur :
Publié le :
Jeudi 10 octobre 2019
Mots clés :

2019/48 - Avis aux importateurs d'articles en céramique pour la table et la cuisine

Octroi du statut de nouveau producteur-exportateur pour la société Fujian Dehua Sanfeng Ceramics Co. Ltd

Pays :
République populaire de Chine
Produit :
article en céramique
Auteur :
Publié le :
Mercredi 03 juillet 2019
Mots clés :