OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Résultat(s) de recherche pour : « exportations »

2014/41-Avis aux importateurs de produits soumis à droits antidumping ou compensateurs

Changement de dénomination de sociétés de production/exportation
Pays :
Chine
Produit :
Divers produits
Auteur :
Publié le :
Mardi 25 novembre 2014
Mots clés :

2014/34 - Avis aux importateurs/exportateurs concernant l'application entre l'UE et la République du Cameroun d'un accord d'étape vers un accord de partenariat économique entre l'UE et l'Afrique Centrale

Entrée en application entre l'UE et le Cameroun d'un accord d'étape vers un accord de partenariat économique rétroactivement à compter du 4 août 2014.
Pays :
UE, République du Cameroun
Auteur :
Publié le :
Vendredi 19 septembre 2014
Mots clés :

2014/29 - Avis aux importateurs / exportateurs concernant l'application de l'accord d'association entre l'UE et la Géorgie et l'application de l'accord d'association entre l'UE et la Moldavie

Avis aux importateurs
Pays :
Géorgie/ Moldavie
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Mercredi 03 septembre 2014
Mots clés :

2014/28 - Avis aux importateurs / exportateurs concernant l'application de l'Accord de Partenariat Intérimaire Pacifique au bénéfice de la République des Fidji

Avis aux importateurs
Pays :
République des Fidji
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Lundi 25 août 2014
Mots clés :

2014/24 - Avis aux importateurs d’articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine

Acceptation par la Commission du statut de nouveaux exportateurs.
Pays :
Chine
Produit :
Articles en céramique pour la table et la cuisine
Auteur :
Publié le :
Mercredi 30 juillet 2014
Mots clés :