OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Résultat(s) de recherche pour : « exportations »
2015/13-Avis aux importateurs de certains fils en molybdène originaires de Chine
Ouverture d'une enquête anticontournement d'un droit antidumping définitif au travers d'exportations de produits sensiblement similaires
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Certains fils en molybdène
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 19 mars 2015
- Mots clés :
-
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2015/11-Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique et des préparations à base de cette substance, originaires de Chine
Clôture d'un enquête au titre de "nouvel exportateur" et perception du droit antidumping définitif sur les importations, qui pendant cette procédure ont fait l'objet d'un enregistrement, de symclosène fabriqué par la société chinoise Juancheng Kangtai Chemical Co. Ltd.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide trichloro-isocyanurique (ou symclosène)
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 18 mars 2015
- Mots clés :
-
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2014/41-Avis aux importateurs de produits soumis à droits antidumping ou compensateurs
Changement de dénomination de sociétés de production/exportation
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Divers produits
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 novembre 2014
- Mots clés :
-
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2014/34 - Avis aux importateurs/exportateurs concernant l'application entre l'UE et la République du Cameroun d'un accord d'étape vers un accord de partenariat économique entre l'UE et l'Afrique Centrale
Entrée en application entre l'UE et le Cameroun d'un accord d'étape vers un accord de partenariat économique rétroactivement à compter du 4 août 2014.
- Pays :
- UE, République du Cameroun
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 19 septembre 2014
- Mots clés :
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2014/29 - Avis aux importateurs / exportateurs concernant l'application de l'accord d'association entre l'UE et la Géorgie et l'application de l'accord d'association entre l'UE et la Moldavie
Avis aux importateurs
- Pays :
- Géorgie/ Moldavie
- Produit :
- Divers
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 03 septembre 2014
- Mots clés :
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