Dossier

Vigne et vin

À travers la législation, la fiscalité, mais aussi la traçabilité des produits, la douane est un partenaire incontournable et un soutien de la filière viti-vinicole.

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La douane intervient à tous les cycles du vin, de la plantation…

La douane accompagne le secteur de la viticulture

27.09.2023 PortailPro, Contributions indirectes, Viticulture

Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril…

Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE

13.04.2021 PortailPro, Alcools et boissons, Cautionnement, Contributions indirectes, Fiscalité, Services en ligne, Tabacs, TVA, Viticulture

Viticulteurs, la douane met à votre disposition le service en ligne…

Un nouveau service en ligne pour la vigne

18.09.2019 Services en ligne, Viticulture