OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Résultat(s) de recherche pour : « exportations »

2024/92 - Avis aux importateurs de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de la République populaire de Chine

Ajout d'une nouvelle société dans la liste des producteurs-exportateurs chinois bénéficiant d'un taux de droit antidumping individuel pour l'importation de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2024/2392 du 10.09.2024 – JO L du 11.09.2024

Pays :
Chine
Produit :
Eléments de fixation en fer ou en acier
Auteur :
Publié le :
Mercredi 11 septembre 2024
Mots clés :

2024/73 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie

Ajout d'un nouveau producteur-exportateur turc (Güral Porselen Turizm ve Vitrifiye Sanayi Anonim Şirketi) - Règlement d'exécution (UE) 2024/1919 du 12.07.2024 (JO L du 15.07.2024).

Pays :
Inde et Turquie
Produit :
Carreaux en céramique
Auteur :
Publié le :
Vendredi 19 juillet 2024
Mots clés :

2024/33 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie

Modification du nom du bénéficiaire d'un code additionnel communautaire et ajout d'un nouveau producteur-exportateur de carreaux en céramique originaires de l'Inde et de Turquie - Règlement d’exécution (UE) n°2024/1221 de la Commission du 30.04.2024 (JO L du 02.05.2024) et règlement d’exécution (UE) n°2024/1223 de la Commission du 30.04.2024 (JO L du 02.05.2024).

Pays :
Inde et Turquie
Produit :
Carreaux en céramique
Auteur :
Publié le :
Lundi 06 mai 2024
Mots clés :

2024/23 - Avis aux importateurs de bicyclettes électriques originaires de la République populaire de Chine

Ajout de producteurs-exportateurs chinois à la liste des sociétés ayant coopéré non retenues dans l'échantillon dans le cadre de l'enquête antidumping et soumises au taux de droit compensateur parallèle applicable à toutes les autres sociétés figurant dans le règlement d'exécution (UE) 2019/72 - Règlements d’exécution (UE) 2024/820 et 2024/841 de la Commission du 08.03.2024 - JO L du 11.03.2024

Pays :
Chine
Produit :
Bicyclettes électriques
Auteur :
Publié le :
Lundi 11 mars 2024
Mots clés :

2024/21 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie

Rectification du code additionnel communautaire d'un producteur exportateur indien de carreaux en céramique originaires d'Inde - Règlement d’exécution (UE) n°2024/804 de la Commission du 07.03.2024 (JO L du 08.03.2024)

Pays :
Inde
Produit :
Carreaux en céramique
Auteur :
Publié le :
Vendredi 08 mars 2024
Mots clés :