Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7572 du 31/03/2025 (DA n°25-014), abrogeant le BOD n°7549 du 26/12/2024 (DA n°24-078).

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7549 du 26/12/2024.

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er janvier 2025.

Source : Arrêté du 10 décembre 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2023-2024 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.