OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2023
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2023.
Références BOD à venir.
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- Publié le :
- Vendredi 30 décembre 2022
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2021/2022 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2022
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2021-2022 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Publié le :
- Mardi 25 octobre 2022
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2021/2022 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
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- Publié le :
- Mardi 25 octobre 2022
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2022
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7464 du 30/09/2022.
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- Publié le :
- Vendredi 30 septembre 2022
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7458 du 27/06/2022.
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- Publié le :
- Lundi 27 juin 2022
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