OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne viti-vinicole 2024-2025
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Mercredi 01 octobre 2025
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7601 du 30 septembre 2025 (DA n°25-042), abrogeant le BOD n°7592 du 29 juillet 2025 (DA n°25-032).
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- Mardi 30 septembre 2025
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er août 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7592 du 29 juillet 2025 (DA n°25-032), abrogeant le BOD n°7582 du 27 juin 2025 (DA n°25-023).
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- Mardi 29 juillet 2025
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7582 du 27 juin 2025 (DA n°25-023), abrogeant le BOD n°7572 du 31 mars 2025 (DA n°25-014).
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- Vendredi 27 juin 2025
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7572 du 31/03/2025 (DA n°25-014), abrogeant le BOD n°7549 du 26/12/2024 (DA n°24-078).
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- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2025
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