OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7572 du 31/03/2025 (DA n°25-014), abrogeant le BOD n°7549 du 26/12/2024 (DA n°24-078).
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 55 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er mars 2025.
Source : Arrêté du 7 février 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 142 Ko
- Télécharger le document - PDF 394 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er février 2025.
Source : Arrêté du 14 janvier 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 14 janvier 2025
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 164 Ko
- Télécharger le document - PDF 452 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2025
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7549 du 26/12/2024.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 26 décembre 2024
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 61 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er janvier 2025.
Source : Arrêté du 10 décembre 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 12 décembre 2024
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 159 Ko
- Télécharger le document - PDF 458 Ko