OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2023/2024 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2024
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2023-2024 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Mardi 05 novembre 2024
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2023/2024 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
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- Mardi 05 novembre 2024
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2024
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 4 octobre 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0242 du 11 octobre 2024.
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- Vendredi 11 octobre 2024
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2024
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 11 août 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0191 du 11 août 2024.
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- Mardi 13 août 2024
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juin 2024
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 30 avril 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0110 du 14 mai 2024.
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- Publié le :
- Vendredi 10 mai 2024
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