OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 5 décembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0288 du 13 décembre 2022.
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 13 décembre 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 143 Ko
- Télécharger le document - PDF 427 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 26 octobre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0259 du 8 novembre 2022.
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 novembre 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 137 Ko
- Télécharger le document - PDF 425 Ko
2021/2022 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2022
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2021-2022 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 octobre 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 162 Ko
2021/2022 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 octobre 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 31 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 28 septembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0232 du 6 octobre 2022.
- Produit :
- tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 06 octobre 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 143 Ko
- Télécharger le document - PDF 436 Ko