OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 5 janvier 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0010 du 13 janvier 2022.
- Pays :
- France
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 13 janvier 2022
- Mots clés :
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Liste des fournisseurs de tabac agréés 2022
Liste publique des fournisseurs de tabac agréés 2022.
- Pays :
- France
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 05 janvier 2022
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 9 décembre 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0291 du 15 décembre 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 15 décembre 2021
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 4 novembre 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0264 du 13 novembre 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- tabac manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Samedi 13 novembre 2021
- Mots clés :
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2020/2021 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 02 novembre 2021
- Mots clés :
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