OPEN DATA

Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2016
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 19 octobre 2016
- Mots clés :
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2009/60 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium en provenance de Russie, Ukraine.
- Pays :
- Russie , Ukraine
- Produit :
- nitrate d'ammonium
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 24 décembre 2009
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2009/59 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de solutions d'urée et de nitrate d'ammonium en provenance de Russie, Monde.
- Pays :
- Russie , Monde
- Produit :
- solutions d'urée et de nitrate d'ammonium
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 24 décembre 2009
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2009/61 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de cuirs et peaux chamoisés en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- cuirs et peaux chamoisés
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 24 décembre 2009
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2009/58 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 24 décembre 2009
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