OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Août 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs et de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Publié le :
- Mardi 08 novembre 2016
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Octroi de mer Mayotte
Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00163
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- Publié le :
- Lundi 03 octobre 2016
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Octroi de mer Mayotte
Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00131.
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- Publié le :
- Mercredi 24 août 2016
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2015 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits /
Volumes déclarés en VSI-VCI.
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- Publié le :
- Jeudi 12 mai 2016
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2014 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits / etc
nouveauté 2014 : volumes déclarés en VSI-VCI.
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- Publié le :
- Mardi 05 mai 2015
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