OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7254 du 14/09/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 septembre 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 72 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7252 du 31/08/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 31 août 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 74 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7241 du 19/06/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 08 août 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 69 Ko
Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2014
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 20 avril 2015
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - ODS 35 Ko
Marchés publics de l'EPA « Masse des douanes » notifiés en 2014
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 18 février 2015
- Télécharger le document - ODS 22 Ko