OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 4 novembre 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0264 du 13 novembre 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- tabac manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Samedi 13 novembre 2021
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 29 septembre 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0235 du 8 octobre 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 08 octobre 2021
- Mots clés :
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7433 du 27/09/2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 27 septembre 2021
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 23 juillet 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0187 du 13 août 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 13 août 2021
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7423 du 24/06/2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 juin 2021
- Mots clés :
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