OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2021/2022 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
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- Publié le :
- Mardi 25 octobre 2022
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 28 septembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0232 du 6 octobre 2022.
- Produit :
- tabacs manufacturés
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- Publié le :
- Jeudi 06 octobre 2022
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 9 août 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0186 du 12 août 2022.
- Produit :
- tabacs
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- Publié le :
- Vendredi 12 août 2022
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Octroi de mer Guadeloupe, dispositif d’exonération - 30/06/2022
Dispositif d'exonération d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2022 en Guadeloupe
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- Publié le :
- Lundi 01 août 2022
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Octroi de mer Guadeloupe - 30/06/2022
Tarif d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2022 en Guadeloupe
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- Publié le :
- Lundi 01 août 2022
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