OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2023 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2023-2024 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Publié le :
- Lundi 12 août 2024
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Octroi de mer Mayotte au 19 avril 2024 - produits de la boulangerie
Taux réduits d'octroi de mer sur certains produits de la boulangerie
- Produit :
- produits de la boulangerie
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 19 avril 2024
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Octroi de mer Mayotte au 19 avril 2024
Relative à la reconduction jusqu'au 31 décembre 2024 de l'application du taux réduit d'octroi de mer sur 11 produits du dispositif BQP+
- Produit :
- dispositif BQP+
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- Publié le :
- Vendredi 19 avril 2024
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2023 - Relevé par département de la production des vins - Chiffres consolidés
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI
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- Publié le :
- Vendredi 22 mars 2024
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Octroi de mer Guadeloupe - 01/01/2024
Tarif d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2024 en Guadeloupe
Mise à jour suite à la délibération N° AP/23-36 du 20 décembre 2023.
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- Mercredi 03 janvier 2024
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