OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

Campagne viti-vinicole 2024-2025

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2025
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte au 19 avril 2024 - produits de la boulangerie

Taux réduits d'octroi de mer sur certains produits de la boulangerie

Produit :
produits de la boulangerie
Auteur :
Publié le :
Vendredi 19 avril 2024
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte au 19 avril 2024

Relative à la reconduction jusqu'au 31 décembre 2024 de l'application du taux réduit d'octroi de mer sur 11 produits du dispositif BQP+

Produit :
dispositif BQP+
Auteur :
Publié le :
Vendredi 19 avril 2024
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2023-2024

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Lundi 04 décembre 2023
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2022-2023

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 29 décembre 2022
Mots clés :
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