OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Campagne viti-vinicole 2021-2022

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante

Auteur :
Publié le :
Vendredi 29 juillet 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 7 juin 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0137 du 15 juin 2022.

Produit :
tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Mercredi 15 juin 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 5 avril 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0086 du 12 avril 2022.

Pays :
France métropolitaine
Produit :
Tabacs
Auteur :
Publié le :
Mardi 12 avril 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 21 janvier 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0034 du 10 février 2022.

Pays :
France métropolitaine
Produit :
tabacs
Auteur :
Publié le :
Jeudi 10 février 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 5 janvier 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0010 du 13 janvier 2022.

Pays :
France
Produit :
tabac
Auteur :
Publié le :
Jeudi 13 janvier 2022
Mots clés :