OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 2 janvier 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 13 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 juin 2016 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer, publié au JO n° 0293 du 16/12/2017.
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- Lundi 18 décembre 2017
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Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2014
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
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- Lundi 20 avril 2015
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Marchés publics de l'EPA « Masse des douanes » notifiés en 2014
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
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- Publié le :
- Mercredi 18 février 2015
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Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2013
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
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- Publié le :
- Mercredi 09 avril 2014
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Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2012
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
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- Publié le :
- Lundi 10 février 2014
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