OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Octroi de mer Martinique

Tarif d'octroi de Mer externe et tarif dérogatoire 2015.
Mis à jour suite à la délibération 15-1473-1 du conseil régional de Martinique du 22/09/2015.
Auteur :
Publié le :
Mardi 03 septembre 2013
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe - 08/02/2016

L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.
Mise à jour suite à la délibération n°CR/16-02 du 22/01/16.
Auteur :
Publié le :
Mardi 03 septembre 2013
Mots clés :

Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2009

Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
Auteur :
Publié le :
Jeudi 29 août 2013
Mots clés :

Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2008

Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
Auteur :
Publié le :
Jeudi 29 août 2013
Mots clés :

Marchés Publics de la DGDDI notifiés en 2007

Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
Auteur :
Publié le :
Jeudi 29 août 2013
Mots clés :