OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2019.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2019

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2019.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 07 août 2020
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte au 6 avril 2020

Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte (publié le 6 avril 2020), en vigueur à compter du 7 avril 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 07 avril 2020
Mots clés :

2018.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2018

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2018.

Auteur :
Publié le :
Lundi 05 novembre 2018
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte

Tarif d'octroi de mer applicable au 12/09/2018, suite à la prise en compte de la délibération n°2018.00165 du 27 août 2018 (publiée le 11 septembre 2018).
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 septembre 2018
Mots clés :

2017.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2017

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2017.

Auteur :
Publié le :
Lundi 26 mars 2018
Mots clés :