OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2021/2022 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
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- Mardi 25 octobre 2022
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2022
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7464 du 30/09/2022.
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- Publié le :
- Vendredi 30 septembre 2022
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7458 du 27/06/2022.
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- Publié le :
- Lundi 27 juin 2022
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2022
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7454 du 30/03/2022.
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- Mercredi 30 mars 2022
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Statistiques nationales du commerce extérieur - Importations 2016
Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2016 - Importations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2021.
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- Publié le :
- Mardi 08 février 2022
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