OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7411 du 29/03/2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 29 mars 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 59 Ko
Consommations 2019 de gazole, super, E10, GNR et FOD
Consommations 2019 de gazole, super, E10, GNR et FOD
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 18 février 2021
- Télécharger le document - ODS 23 Ko
- Télécharger le document - CSV 1 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source: Arrêté du 1er février 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0035 du 10 février 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 10 février 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 149 Ko
- Télécharger le document - PDF 490 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 4 janvier 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0011 du 13 janvier 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 14 janvier 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 144 Ko
- Télécharger le document - PDF 499 Ko
Octroi de mer Réunion - Tarif OME
Tarif d'octroi de mer externe (importations) en vigueur à La Réunion à compter du 19 octobre 2020.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 décembre 2020
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 278 Ko