OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques au 1er octobre 2022 (référence BOD à venir)

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Publié le :
Vendredi 30 septembre 2022
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7458 du 27/06/2022.

Auteur :
Publié le :
Lundi 27 juin 2022
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7454 du 30/03/2022.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 30 mars 2022
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7447 du 28/12/2021.

Version corrigée du 28/12/2021

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Publié le :
Jeudi 23 décembre 2021
Mots clés :

2020/2021 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Mardi 02 novembre 2021
Mots clés :