OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2022 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2022-2023 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 02 mai 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 198 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2023
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7472 du 29/03/2023.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 29 mars 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 61 Ko
2022 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 03 mars 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 30 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2023
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2023.
Références BOD à venir.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 30 décembre 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 59 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2022
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7464 du 30/09/2022.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 30 septembre 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 63 Ko