OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne viti-vinicole 2020-2021
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
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- Publié le :
- Mardi 05 octobre 2021
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7433 du 27/09/2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 27 septembre 2021
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 23 juillet 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0187 du 13 août 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 13 août 2021
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7423 du 24/06/2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 juin 2021
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 3 juin 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0134 du 11 juin 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 juin 2021
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