OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2023
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7472 du 29/03/2023.
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- Publié le :
- Mercredi 29 mars 2023
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er avril 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 3 mars 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0062 du 14 mars 2023.
- Produit :
- Tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 14 mars 2023
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 3 février 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 10 février 2023.
- Produit :
- Tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 10 février 2023
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2023
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2023.
Références BOD à venir.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 30 décembre 2022
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 5 décembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0288 du 13 décembre 2022.
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 13 décembre 2022
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