OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2026
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er janvier 2026
Source : Arrêté du 3 décembre 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
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- Publié le :
- Vendredi 12 décembre 2025
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2025.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2025
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2025.
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- Jeudi 27 novembre 2025
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2024/2025 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
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- Vendredi 14 novembre 2025
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2024/2025 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2025
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2024-2025 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Vendredi 14 novembre 2025
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er novembre 2025
Source : Arrêté du 1er octobre 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
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- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2025
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