OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2011/2012 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique)
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2014
- Mots clés :
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2010/2011 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique)
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2014
- Mots clés :
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2014/10 du 02/04/2014 - Avis aux importateurs de certains produits originaires des États Unis d'Amérique
Avis aux importateurs
- Pays :
- Etats Unis d'Amérique
- Produit :
- Divers
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 27 mars 2014
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2014/09 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)
Avis aux importateurs
- Pays :
- El Salvador, Guatemala, Panama
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 mars 2014
- Mots clés :
-
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2014/08 du 11/03/2014. Rectificatifs. Avis aux importateurs de certains produits soumis à mesures de droit antidumping
Avis aux importateurs
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 mars 2014
- Mots clés :
-
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