OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2014/22 du 08/07/2014 - Avis aux importateurs de produits originaires d'Islande et de Norvège

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Islande et Norvège
Produit :
Poissons et produits de la pêche et préparations
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 juillet 2014
Mots clés :

2014/21 du 08/07/2014 - Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique originaire de Chine

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Chine
Produit :
acide trichloro-isocyanurique
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 juillet 2014
Mots clés :

2014/20 du 04/06/2014 - Avis aux importateurs d’acide trichloro-isocyanurique et les préparations à base de cette substance originaires de Chine

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Chine
Produit :
acide trichloro-isocyanurique
Auteur :
Publié le :
Mercredi 04 juin 2014
Mots clés :

2013 - Relevé par département de la production des vins

Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations de récolte / etc

Auteur :
Publié le :
Mercredi 21 mai 2014
Mots clés :

2014/19 du 21/05/2014 - Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de la République populaire de Chine

Avis aux importateurs : réglementations antidumping et antisubvention
Pays :
Chine
Produit :
vitrage solaire
Auteur :
Publié le :
Mercredi 21 mai 2014
Mots clés :