OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/12-Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de Chine
Clôture d'un enquête de réexamen partiel et affectation d'un CACO individuel au fabricant chinois GANI
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Carreaux en céramique
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 18 mars 2015
- Mots clés :
-
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2015/11-Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique et des préparations à base de cette substance, originaires de Chine
Clôture d'un enquête au titre de "nouvel exportateur" et perception du droit antidumping définitif sur les importations, qui pendant cette procédure ont fait l'objet d'un enregistrement, de symclosène fabriqué par la société chinoise Juancheng Kangtai Chemical Co. Ltd.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide trichloro-isocyanurique (ou symclosène)
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 18 mars 2015
- Mots clés :
-
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2015/10-Avis aux importateurs de certaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
Consolidation des droits compensateurs provisoires et institution de droits compensateurs définitifs sur les importations de certaaaaaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Certaines truites arc-en-ciel
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 04 mars 2015
- Mots clés :
-
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2015/09-Avis aux importateurs de sucre de canne brut de Curaçao
Avis aux importateurs
- Pays :
- Curaçao
- Produit :
- 1701 13
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 06 février 2015
- Mots clés :
-
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2015/08-Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés originaires de Biélorussie, Chine, Russie et Ukraine
Suite enquête ouverte au titre de l'expiration des mesures en cours, suppression du droit antidumping pour les produits visés originaires d'Ukraine, maintien pour ceux originaires de Biélorussie, Chine et Russie
- Pays :
- Biélorussie, Chine, Russie
- Produit :
- Certains tubes et tuyaux en fer ou en acier non allié
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 28 janvier 2015
- Mots clés :
-
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