OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/04-Avis aux importateurs de glutamate monosodique originaire de Chine
Reconduction du droit antidumping définitif au terme de l'enquête ouverte au titre de l'expiration des droits
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Glutamate monosodique
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 26 janvier 2015
- Mots clés :
-
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2015/03-Avis aux importateurs certains produits originaires de pays tiers à l’Union européenne
Ouverture de trois nouveaux contingents tarifaires consolidés au GATT
- Pays :
- Tous pays tiers à l'UE
- Produit :
- Chocolet-Sucreries sans cacao-Autres produits de la boulangerie
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 20 janvier 2015
- Mots clés :
-
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2015/02-Avis aux importateurs de produits originaires du Kenya
Avis aux importateurs
- Pays :
- Kenya
- Produit :
- Divers
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 09 janvier 2015
- Mots clés :
-
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2015/01-Avis aux importateurs de produits originaires de Moldavie
Ouverture de trois nouveaux contingents tarifaires de produits agricoles originaires de MD
- Pays :
- Moldavie
- Produit :
- Raisins de table, pommes et prunes fraîches
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 06 janvier 2015
- Mots clés :
-
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Campagne viti-vinicole 2013-2014
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
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