OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2015/02-Avis aux importateurs de produits originaires du Kenya

Avis aux importateurs
Pays :
Kenya
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 janvier 2015
Mots clés :

2015/01-Avis aux importateurs de produits originaires de Moldavie

Ouverture de trois nouveaux contingents tarifaires de produits agricoles originaires de MD
Pays :
Moldavie
Produit :
Raisins de table, pommes et prunes fraîches
Auteur :
Publié le :
Mardi 06 janvier 2015
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2013-2014

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 octobre 2014

Campagne viti-vinicole 2012-2013

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mardi 02 juillet 2013