OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Liste des fournisseurs de tabac agréés 2021
Liste publique des fournisseurs de tabac agréés 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 21 mai 2021
- Mots clés :
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Liste des fournisseurs de tabac agréés 2020
Liste publique des fournisseurs de tabac agréés au 1er septembre 2020.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 06 avril 2020
- Mots clés :
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Octroi de mer Martinique
Tarif d'octroi de Mer externe et tarif dérogatoire 2015.
Mis à jour suite à la délibération 15-1473-1 du conseil régional de Martinique du 22/09/2015.
Mis à jour suite à la délibération 15-1473-1 du conseil régional de Martinique du 22/09/2015.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 03 septembre 2013
- Mots clés :
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2010/77 du 31/12/2010 - Avis aux importateurs de planches à repasser en provenance de Chine, Monde.
- Pays :
- Chine , Monde
- Produit :
- planches à repasser
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 31 décembre 2010
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2010/76 du 31/12/2010 - Avis aux importateurs de planches à repasser de la société Since Hardware en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- planches à repasser de la société Since Hardware
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 31 décembre 2010
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