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Dossier
Coronavirus Covid-19 : la Douane vous informe
Dans le respect des mesures de protection sanitaires prises par le gouvernement depuis le 17 mars 2020, les agents des douanes sont mobilisés pour :
- faciliter les échanges légaux de marchandises grâce aux mesures de simplification et de soutien aux entreprises ;
- protéger le territoire et les citoyens en s’assurant notamment du respect des normes applicables aux produits sanitaires ;
- renseigner et assister les usagers dans leurs démarches auprès de notre administration.
Vous retrouverez ci-dessous l’ensemble des mesures applicables durant cette période ainsi que les réponses à vos questions les plus fréquentes et les coordonnées de vos contacts.
Dans cette période exceptionnelle, nous vous assurons de notre dévouement et de notre solidarité.
Fiches d'informations
- Covid-19 : Réponses à vos questions les plus fréquentes
- Covid-19 : vous êtes une entreprise et souhaitez importer des masques et équipements de protection individuelle
- Covid-19 : Vous êtes un organisme d'État, un organisme charitable ou philanthropique et souhaitez importer des masques et équipements de protection individuelle
- Covid-19 : importation en franchise de droits et taxes de matériel sanitaire - Fin de la franchise au 31 décembre 2021
- Covid-19 : Émission et acceptation des certificats EUR.1, EUR.MED, FORM.A et A.TR
- Avis de la douane aux pharmaciens désirant fabriquer du gel hydro-alcoolique
- Avis de la douane aux entreprises concourant à la fabrication et la distribution de gel ou solution hydro-alcoolique
- Avis de la douane sur les obligations fiscales des opérateurs du secteur des alcools et des boissons alcooliques
- Avis de la douane aux opérateurs faisant circuler du vin et des produits alcooliques
- Avis de la douane sur l'assouplissement des conditions de stockage de vin hors chais
- Le rôle de la douane dans l'importation des masques et équipements de protection individuelle
- Les Cellules Conseil aux Entreprises - CCE
Publications
- Vous souhaitez importer des masques « grand public » - Infographie - PDF 184 Ko
- Franchises de droits et taxes - Mode d'emploi - PDF 198 Ko
- Règlement instaurant les nouvelles nomenclatures pour les masques à compter du 1er janvier 2021 - PDF 523 Ko
- Les bons gestes pour se protéger et protéger les autres [infographie] - PDF 1 Mo
- Quel comportement adopter [infographie] - PDF 108 Ko
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