OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 4 novembre 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0264 du 13 novembre 2021.

Pays :
France
Produit :
tabac manufacturés
Auteur :
Publié le :
Samedi 13 novembre 2021
Mots clés :

2021/85 - Avis aux importateurs de contreplaqué de bouleau originaire de Russie

Institution d'un droit antidumping définitif et perception définitive du droit provisoire sur les importations de contreplaqué de bouleau originaire de Russie - Règlement d’exécution (UE) 2021/1930 – JO L394 du 9.11.2021.

Pays :
Russie
Produit :
Contreplaqué de bouleau
Auteur :
Publié le :
Mercredi 10 novembre 2021
Mots clés :

2020/2021 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Mardi 02 novembre 2021
Mots clés :

2020/2021 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2021

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2020-2021 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Mardi 02 novembre 2021
Mots clés :

2021/84 - Avis aux importateurs de fils de polyesters à haute ténacité originaires de Chine.

Modification du règlement d’exécution (UE) 2017/325 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de fils de polyesters à haute ténacité originaires de la République populaire de Chine afin de prendre en compte le changement de dénomination d'un producteur-exportateur - Règlement d'exécution (UE) 2021/1820, JO L 369 du 19.10.2021

Pays :
Chine
Produit :
Fils de polyesters à haute ténacité
Auteur :
Publié le :
Jeudi 21 octobre 2021
Mots clés :