OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Statistiques nationales du commerce extérieur - Exportations 2013

Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2013 - Exportations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2018.

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Publié le :
Mercredi 08 janvier 2020
Mots clés :

Statistiques nationales du commerce extérieur - Importations 2013

Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2013 - Importations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2018.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 08 janvier 2020
Mots clés :

2018.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2018

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2018.

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Publié le :
Lundi 05 novembre 2018
Mots clés :

2017.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2017

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2017.

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Publié le :
Lundi 26 mars 2018
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2013/68 du 26/12/2013. Suppression des cas de passage hors moteur tarifaire devenu obsolètes.

Le passage hors moteur tarifaire d'une déclaration est encadré par l'obligation pour un opérateur de
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
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Publié le :
Mardi 11 février 2014