OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 5 avril 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0086 du 12 avril 2022.
- Pays :
- France métropolitaine
- Produit :
- Tabacs
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 12 avril 2022
- Mots clés :
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2022
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7454 du 30/03/2022.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 30 mars 2022
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 21 janvier 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0034 du 10 février 2022.
- Pays :
- France métropolitaine
- Produit :
- tabacs
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 10 février 2022
- Mots clés :
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Statistiques nationales du commerce extérieur - Importations 2016
Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2016 - Importations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 février 2022
- Mots clés :
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Statistiques nationales du commerce extérieur - Exportations 2016
Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2016 - Exportations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 février 2022
- Mots clés :
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